Calculateur de viager — BelleViager
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Calculateur
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1 · Crédirentier(s) {{ recapProfil }}

Au-delà de trois têtes, les personnes supplémentaires sont approximées par la survie de la personne 3.

Espérance de vie résiduelle : {{ lifeExpectancyLabel }} ans{{ jointLabelSuffix }} — {{ mortalityTableNote }}. Probabilité de survie à 10 ans : {{ surv10Label }} ; à 20 ans : {{ surv20Label }}.

La vente à terme étant conclue pour une durée fixe, la longévité du vendeur n'entre pas dans le calcul : ni table de mortalité, ni espérance de vie. Les échéances sont dues jusqu'au terme, y compris à ses héritiers en cas de décès prématuré.

{{ duhEcartNote }}
2 · Bien {{ recapBien }}

{{ locativeNote }}

Utilisée uniquement pour la valeur économique de comparaison ci-contre (le prix de nue-propriété retenu reste le barème fiscal).
{{ numContrat }} · Contrat {{ recapContrat }}
{{ numFinance }} · Paramètres financiers {{ recapFinance }}
Aligner sur l'OAT 10 ans ({{ oatRateLabel }} %, indicatif)

Indexation retenue : {{ indexationPctLabel }} % — {{ idxMethodNote }}.

{{ numFiscal }} · Fiscalité du crédirentier {{ recapFiscal }}

{{ droitsNote }}

{{ quotesSumNote }}

Fraction imposable : {{ fractionImposableLabel }} — {{ fractionImposableNote }}.
{{ numCabinet }} · En-tête du dossier {{ cabinetNom }}

Fiche client

Le bien

Estimation indicative. Le modèle de survie, la valorisation du droit d'usage et l'actualisation reposent sur des hypothèses paramétrables ; ce calcul ne se substitue pas à une expertise notariale ou actuarielle contractuelle.

{{ cabinetNom }}

{{ cabinetCoords }}

Dossier {{ dossierRef }} — {{ todayLabel }}

{{ clientNomLabel }}

{{ clientContactLabel }}

{{ clientAdresseLabel }}

{{ clientNaissanceLabel }}

Historique

{{ h.label }}

{{ h.bouquetLabel }} + {{ h.renteLabel }} — {{ h.date }}
{{ g.name }} {{ g.count }} fiche(s)
{{ h.label }}

{{ h.bouquetLabel }} + {{ h.renteLabel }} — {{ h.date }}

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Résultats masqués

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{{ heroKicker }}

{{ renteFigure }} {{ renteUnit }}

{{ heroNote }}

Bouquet ?

{{ bouquetLabel }}

{{ bouquetPctOfLabel }}

{{ valueCardLabel }}?

{{ valeurOccupeeLabel }}

{{ decoteLabel }}

Coût total espéré

{{ coutTotalLabel }}

{{ coutTotalNote }}

Valeur totale des rentes cumulées?

{{ renteCumuleeLabel }}

{{ renteCumuleeNote }}

Répartition

{{ pieTitle }}

{{ seg.label }} {{ seg.pctLabel }}

Décote d'occupation

{{ decoteTitle }}

Loyer de marché annuel{{ loyerBrutLabel }}
Loyer net de charges ({{ chargesPct }} %){{ loyerNetLabel }}
Valeur du DUH actualisée & pondérée survie{{ duhLabel }}
Décote retenue{{ decotePctLabel }}

{{ decoteFootnote }}

Neutralité acheteur / vendeur

Vendeur moins bien servi Acheteur moins bien servi
{{ neutraliteLabel }}

{{ neutraliteText }}

Fiscalité de la rente

{{ renteNetteLabel }} net{{ renteNetteSuffix }}

Rente brute annuelle{{ renteAnnuelleLabel }}
Part imposable ({{ fractionImposableLabel }}){{ renteImposableLabel }}
Impôt sur le revenu (TMI {{ tmi }} %){{ impotLabel }}
Prélèvements sociaux (17,2 %){{ prelevementsLabel }}
BénéficiaireQuote-partRente annuelleFractionPart imposable
{{ q.label }} {{ q.shareLabel }} {{ q.renteLabel }} {{ q.fracLabel }} {{ q.imposableLabel }}

Fiscalité

Sans objet en vente à terme

Les échéances d'une vente à terme ne constituent pas une rente viagère : la fraction imposable de l'article 158-6 du CGI ne s'applique pas. Le vendeur relève du régime des plus-values immobilières sur le prix de cession, et seule une éventuelle composante d'intérêts prévue à l'acte serait imposable comme telle. À confirmer avec le notaire.

Comparatif

Contre un viager libre à profil identique

{{ typeLabel }}Viager libre
Valeur de cession{{ valeurOccupeeLabel }}{{ compareValeurLabel }}
Bouquet{{ bouquetLabel }}{{ compareBouquetLabel }}
Rente{{ renteShortLabel }}{{ compareRenteLabel }}

Tables de mortalité

Les trois tables et leur moyenne

Le même dossier calculé successivement sur chacune des trois tables ; la dernière ligne donne la moyenne arithmétique des trois, quelle que soit la table retenue ci-dessus.

TableEspérance de vieValeur de cessionBouquetRente
{{ r.label }} {{ r.marker }} {{ r.evLabel }} {{ r.cessionLabel }} {{ r.bouquetLabel }} {{ r.renteLabel }}
{{ mtMeanRow.label }} {{ mtMeanRow.evLabel }} {{ mtMeanRow.cessionLabel }} {{ mtMeanRow.bouquetLabel }} {{ mtMeanRow.renteLabel }}

Scénarios de durée

Valeur actuelle nette pour l'acquéreur

Flux du point de vue de l'acquéreur — bouquet, frais, rentes indexées, bien reçu — selon la durée effective du contrat.

Durée{{ probColumnLabel }}Total verséVANTRI
{{ s.horizon }} ans {{ s.probLabel }} {{ s.totalLabel }} {{ s.vanLabel }} {{ s.triLabel }}

Évolution

Décaissements cumulés contre valeur du bien

Croisement des deux courbes : le point mort de l'opération.

Décaissements cumulés Valeur du bien
{{ lbl }}

Rendement de l'opération

{{ triTitle }}

TRI espéré?

{{ triLabel }}

contre {{ tauxPlacementLabel }} % en placement — {{ triEcartLabel }}

Point mort acquéreur?

{{ pointMortLabel }}

{{ pointMortNote }}

Rendement locatif du bien sur prix payé?{{ rendementBrutLabel }}
Frais d'acquisition ({{ fraisPctLabel }} %){{ fraisLabel }}
Capital immobilisé à la signature{{ capitalInitialLabel }}
Tableau d'amortissement année par année
AnnéeRente verséeCumul verséSurvieValeur du bienVAN cumulée
{{ r.year }} {{ r.rente }} {{ r.cumul }} {{ r.surv }} {{ r.bien }} {{ r.van }}

Démembrement

Usufruit et nue-propriété

MéthodeUsufruitNue-propriété
Barème fiscal (art. 669 CGI){{ usufruitLabel }}{{ nueLabel }}
Valeur économique (DUH actualisé){{ usufruitEcoLabel }}{{ nueEcoLabel }}

Le barème de l'article 669 s'impose pour la liquidation des droits ; la valeur économique éclaire la négociation entre les parties.

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Rente, bouquet, décote, TRI, sensibilité et dossier PDF sont accessibles aux utilisateurs abonnés. Le formulaire reste librement modifiable.

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Récapitulatif du dossier

Type de contrat{{ typeLabel }}
Crédirentier(s){{ credirentierRecap }}
Espérance de vie retenue{{ lifeExpectancyLabel }} ans — {{ mortalityTableNote }}
Valeur vénale libre{{ valeurVenaleLabel }}
{{ valueCardLabel }}{{ valeurOccupeeLabel }} — {{ decoteLabel }}
Bouquet{{ bouquetLabel }} — {{ bouquetPctOfLabel }}
Rente{{ renteShortLabel }}
Coût total espéré{{ coutTotalLabel }}
Taux d'actualisation / indexation{{ tauxActualisationLabel }} % / {{ indexationPctLabel }} %
TRI espéré / point mort{{ triLabel }} / {{ pointMortLabel }}

Note méthodologique

Table de survie. Les probabilités mensuelles de survie sont produites par une loi de Gompertz-Makeham, dont le niveau est calibré par bissection (60 itérations) pour restituer exactement l'espérance de vie résiduelle de la table retenue ({{ mortalityTableNote }}) à l'âge et au sexe du crédirentier ; les espérances de référence sont ancrées tous les cinq ans de 50 à 105 ans et interpolées par spline monotone. Aucun horizon fixe n'est utilisé : chaque annuité est pondérée par sa probabilité de service. Les tables TGH05 / TGF05, homologuées par l'arrêté du 1er août 2006, sont prospectives par génération et propres aux rentiers : elles allongent nettement la durée de service par rapport aux tables INSEE de population générale. Depuis le 20 décembre 2012, les assureurs retiennent la seule table féminine TGF05 quel que soit le sexe du rentier ; ici la table est appliquée par sexe, l'option la plus prudente pour l'acquéreur restant TGF05.

Pluralité de crédirentiers. La survie du dernier vivant est obtenue par S(t) = S₁(t) + S₂(t) − S₁(t)·S₂(t), sous hypothèse d'indépendance des risques. La réversion retenue est de {{ reversionPct }} % : la rente est servie en totalité tant que les deux têtes sont en vie, puis à ce taux au survivant.

Rente. Le capital représentatif — valeur de cession diminuée du bouquet — est divisé par le facteur d'annuité Σ w(tⱼ)·(1+i)^⌊j/p⌋/(1+a)^tⱼ, où j parcourt les échéances réelles ({{ freqAdjective }}s, {{ paiementTermeNote }}), tⱼ est la date exacte de l'échéance en années, w(tⱼ) la pondération de survie et de réversion lue sur la grille mensuelle, i l'indexation ({{ indexationPctLabel }} %) appliquée à chaque date anniversaire et a le taux d'actualisation ({{ tauxActualisationLabel }} %). Aucune approximation de demi-exercice n'est employée : chaque échéance est datée, pondérée et actualisée pour elle-même, et l'horizon court jusqu'à l'âge terminal de la table (115 ans) sans troncature.

Décote d'occupation. {{ methodoDecote }}

Fiscalité. Les échéances d'une vente à terme ne sont pas une rente viagère : l'article 158-6 du CGI ne s'applique pas, le vendeur relevant du régime des plus-values immobilières.Fraction imposable de la rente fixée à {{ fractionImposableLabel }} par l'article 158-6 du CGI ({{ fractionImposableNote }}) et définitivement acquise, soumise à la tranche marginale de {{ tmi }} % et aux prélèvements sociaux de 17,2 %. {{ droitsNote }}

Rendement. Le TRI espéré annule la valeur actuelle des flux de l'acquéreur : décaissement initial du bouquet et des frais ({{ fraisPctLabel }} %), rentes pondérées par la survie, réception du bien pondérée par la probabilité de décès de l'exercice, le bien étant réévalué de {{ tauxRevalorisationBien }} % par an. {{ methodoJouissance }}

Document établi à titre indicatif le {{ todayLabel }}. Il ne constitue ni une offre, ni un engagement, ni une expertise contractuelle.

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